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Catégorie : C

Calendrier prévisionnel du 1er semestre 2009 des CAP 6 et 7

N° CAP	Ordre du jour	Diffusion Eole	Consultation	*C.A.P.*
7	- Titularisation "d’agents Pacte" ATI		19(am) et 20(m)/01	20(am)/01
6	- Titularisation "d’agents Pacte" AAI		21/01	22(m)/ 01
7	Corps des Adjoints Techniques : - Répartition des réductions-majorations d’ancienneté au titre de la notation 2008 (gestion 2007) prévue à l’article 13 du décret 2002-682 du 29 avril 2002 modifié - Eléments du bilan 2008 (gestion 2007)		10/02	11(m)/02
6	Corps des agents administratifs des impôts : - Répartition des réductions-majorations d’ancienneté au titre de la notation 2008 (gestion 2007) prévue à l’article 13 du décret 2002-682 du 29 avril 2002 modifié - Eléments du bilan 2008 (gestion 2007)		11(am) et 12/02	13(m)/02
6 et 7	Mouvement général de muta-tions des agents de la catégorie C	15(m)/04	16, 20(am), 21, 22, 23 et 24(m)/04	27(am), 28, 29/04 Suites 29/05
7	Mouvement général de mutation des adjoints techniques des impôts	4(m)/05	4(am), 5 et 6(m)/05	6(am)/05
6	Premières affectations des agents administratifs des impôts stagiaires	14/05	15(m), 18(am) et 19/05	20(m)/05 Suites 4(am)/06
6	Titularisation d’agents administratifs des impôts stagiaires (et éventuellement intégrations).	2(m)/06	2(am) et 3(m)/06	3(am)/06
6	Tableau d’avancement au grade d’agent administratif de 1^ère classe	5/06	8(am) et 9(m)/06	9(am)/06
7	Tableau d’avancement au grade d’adjoint technique des impôts de 1^ère classe	10/06	11/06	12(m)/06
6	Tableau d’avancement au grade d’agent administratif principal de 2^ème classe	22/06	23(am), 24 et 25(m)/06	25(am)/06
6	Tableau d’avancement au grade d’agent administratif principal de 1^ère classe	26/06	29(am), 30/06 et 1(m)/07	1(am)/07

Calendrier prévisionnel des CAP du 2^ème semestre 2009 : 30(m)/06

Documents joints

CAP C (PDF - 43.6 ko)

CAP