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Catégorie : A et ES

Calendrier prévisionnel du 1er semestre 2009 des CAP 1, 2 et 3

N° CAP

Ordre du jour

Diffusion
Eole

 Consultation

 ***C.A.P.***

 2 et 3

Présélection de chargés de mission d’enseignement et de permanents pédagogiques 

 16/01

 19(am) 
et 20/01 

 21/01

 2
IDEP/IP		 Répartition des réductions-majo-
rations d’ancienneté au titre de la notation 2009 (gestion 2008) d’ancienneté au titre de la notation 2008 (gestion 2007) prévue à l’article 13 du décret 2002-682 du 29 avril 2002 modifié 		 4(am) et
5(m)/02 		5(am)/02
 1
DIR/DIV		Répartition des réductions-majo-
rations d’ancienneté au titre de la notation 2008 (gestion 2007) prévue à l’article 13 du décret 2002-682 du 29 avril 2002 modifié 		 5/02 6(m)/02 
3
Insp.		 Répartition des réductions-majo-
rations d’ancienneté au titre de la notation 2008 (gestion 2007) prévue à l’article 13 du décret 2002-682 du 29 avril 2002 modifié		 18(am)
et 
19(m)/02		19(am)/02
 2 et 3 Tableau d’avancement au grade d’inspecteur principal de 2ème classe (article 28) 

2(m)/03 

2(am), 3
et 4(m)/03 		4(am)/03

2 et 3

 Sélection des inspecteurs dépar-
tementaux de 3ème classe « Experts ». 

 5(m)/03

 5, 6(m) et 
9(am)/03 

 10(m)/03

 1 et 2 Mouvement de mutations et 
nomination de directeurs 
divisionnaires 		19/03 23(am), 24
 et 25(m)/03 

 25(am)/03

 3

 Liste d’aptitude au grade d’inspecteur des impôts

 23(m)/03 

 23(am), 24
et 25/03 

 26 et 
27(m)/03

1 – 2
et 3

 - Pré-mouvement d’inspecteurs départementaux (1ère, 2ème et 3ème classes) et inspecteurs départementaux experts. 
 - Mutations, nominations et 1ères affectations 

30(m)/03 

30(am), 31/03,
1, 2 3(m) et 
6(am)/04 

7, 8 et 
9/04

 2

 Tableau d’avancement au grade d’inspecteur principal de 1ère classe

 10(m)/04

10(m) et
14(am)/04 

 15(m)/04 

 2 et 3 Sélection de chargés de missions d’enseignement et de permanents pédagogiques 

 15/04 

 16/04 

 17(m)/04

 2 et 3 

 Mouvement général de mutation des inspecteurs et des inspecteurs départementaux de 3ème classe fin de carrière

Premières affectations :
- Des lauréats de l’examen professionnel « spécialité cadastre » (année 2008)
- Des agents inscrits sur la liste 
d’aptitude à l’emploi d’inspecteur spécialités impôts et cadastre (année 2008) 
- Des agents de catégorie B détachés sur des emplois d’inspecteurs 
- Examen professionnel et LA « impôts/cadastre/hypothèques » 
(année 2009)
- Intégrations éventuelles

 20(m)/04 

 20(am), 21, 22,
23(m), 24(m), 
27(am), 28, 29
et 30(m)/04 

 4(am), 5, 6, 
7(m), 11(am)
et 12(m)/05

Suites
4/06 

 2 et 3

- Mouvement de mutations des inspecteurs principaux
- Première affectation des inspecteurs principaux de 2ème classe 

 26(am)/05 

 26(am), 27, 
et 28/05

29(m)/05
et 2(am)/06

 1, 2
et 3 

 Mouvement définitif d’inspecteurs départementaux et inspecteurs départementaux experts. (mutations, nominations, 1ères affectations)

 8(m)/06 

 8(am), 9
et 10/06 

 11/06

 3

 Nomination à l’emploi d’inspecteur vérificateur spécialisé 

 22/06 

 23 et 
24(m)/06 

 24(am)/06

3

 Mouvement de première affectation des inspecteurs de la promotion 2008/2009 (divisions « impôts, cadastre, informatique et PSE »)

29/06
(17h)

30/06,
et 1/07 

2/07
Suites
7(m)/07

3

 Titularisation des inspecteurs-élèves de la promotion 2008/2009  

8 et 
9(m)/07

9(am)
et 10(m)/07

 Calendrier prévisionnel des CAP du 2ème semestre 2009 : 30(m)/06

 

Documents joints